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Systeme ALSC de la douane Algerienne

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  • Systeme ALSC de la douane Algerienne

    Bonjour à vous, pouvez vous m'aidez a compléter ma demande de TPD via le net pour clôturer ma démarche, voila j'ai tous compléter et vers la fin, le système demande de remplir la case douanes et la case régime.
    C'est la ou tous s’arrête pour moi puisque je n'arrive pas a introduire ces deux case manque d'infos. Merci d'avance

  • #2
    ça dépend de quel bureau de douane et du régime. le bureau de douane étant l'administration douanière physiqueoù la déclaration en douane est déposée et où les opérations de dédouanement (contrôle, vérification, liquidation) ont lieu. Le régime douanier désigne la destination ou l'usage prévu pour les marchandises déclarées

    Exemple :
    16 Alger DZ-ALG01-01 Port Principal d'Alger
    DZ-ALG02-01 Aéroport d'Alger - Houari Boumediene
    DZ-ALG03-01 Bureau de Douane Alger Centre (Siège)
    31 Oran DZ-ORAN01-01 Port d'Oran (Mers El Kébir)
    DZ-ORAN02-01 Aéroport d'Oran - Ahmed Ben Bella
    19 Skikda DZ-SKK01-01 Port de Skikda
    21 Annaba DZ-ANB01-01 Port d'Annaba
    23 Béjaïa DZ-BJA01-01 Port de Béjaïa
    13 Tlemcen DZ-TLM01-01 Aéroport de Tlemcen - Zenata

    Exemples :
    • IMPORTATION DÉFINITIVE :
      • Code 40 : Importation définitive pour consommation (marchandises qui restent en Algérie).
      • Code 41 : Importation définitive avec paiement différé (régime ALSC - Autoliquidation Sous Contrôle).
    • RÉGIMES SUSPENSIFS (report de paiement des droits) :
      • Code 51 : Entrepôt douanier (stockage en suspension de droits).
      • Code 42 : Admission temporaire (importation temporaire pour transformation ou réparation).
      • Code 70 : Transit.
    • EXPORTATION :
      • Code 10 : Exportation définitive.

    Wa allah a3lam, tu peux faire une recherche en ligne pour trouver la bonne info en fonction de ta situation

    Commentaire


    • #3
      avec beaucoup de retard suite a mon séjour en Algerie, je tiens a vous dire merci pour ces précisions qui me seront utiles dans le future.encore merci.

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      • #4

        Je ne vois pas la nécessité de le remplir en ligne puisque c'est eux ( les douaniers) qui s'en chargent sur place à ton arrivée

        perso , j'ai tout fait sur place au guichet et ça prend même pas 5 minutes


        Tu te casses la tête pour rien

        "N'imitez rien ni personne. Un lion qui copie un lion devient un singe." Victor Hugo

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