L’Algérie va se doter d’un nouveau code des douanes en 2009

Le nouveau code de l’Algérie prévoit une réglementation plus souple pour le règlement des contentieux douaniers et des facilitations pour les procédures de dédouanement au profit des opérateurs agréés. Parmi les principales nouveautés de ce nouveau code, il y a le renforcement du contrôle des marchandises en aval à travers la mise en place de brigades spéciales chargées de suivre en ex post les produits importés. « A partir de janvier prochain, l’administration des douanes va passer d’un contrôle de marchandise à une relation opérateur économique. Les opérateurs économiques agréés seront ainsi liés par un cahier des charges avec les douanes et bénéficieront, en conséquence, de facilitations en matière de procédures de dédouanement au niveau des ports d’Algérie.

Le reste des opérateurs continuera à passer par le contrôle traditionnel », signale le patron des douanes. En d’autres termes, le contrôle des marchandises des opérateurs agréés ne se fera plus dans l’enceinte portuaire. Les importateurs agréés vont profiter ainsi d’un traitement spécifique destiné à simplifier au maximum, d’un côté les procédures de dédouanement et de l’autre autoriser une fluidité du trafic des marchandises dans nos ports. « Le contrôle de tous les produits importés est impossible, d’où la nécessité d’agir sur renseignement pour avoir une véritable traçabilité des marchandises. Le contrôle se fera désormais en frontière et se poursuivra jusqu’au site », précise le même responsable. Questionné sur le dispositif de lutte contre la contrebande, il a dévoilé un plan d’action pour le renforcement de la présence des douanes sur les frontières Est et Ouest de l’Algérie.

Synthèse de Mourad, www.algerie-dz.com
D’après Le Financier