La contrefaçon fleurit en Algérie

La rencontre nationale sur la propriété industrielle et les pratiques douanières dans le cadre de la lutte contre la contrefaçon, organisée à Oran en présence de responsables de la direction générale des douanes et de l’Institut national algérien de la propriété industrielle (Inapi), a démontré les limites de l’action douanière en matière de lutte contre la contrefaçon en Algérie. À cause justement de l’absence du délit de pénalisation, les contrefacteurs redoublent d’ingéniosité pour inonder de produits contrefaits le marché national.

Il ressort de ce constat que plus de 199 000 cartouches de cigarettes contrefaites de marque Marlboro ont été écoulées au cours de l’année en cours. Une situation qui nécessite une révision en profondeur sur les moyens d’intervention en matière de répression de la contrefaçon en Algérie lors des contrôles des marchandises à l’exportation et lors des contrôles effectués dans le rayon des douanes. Dans ce contexte, l’infraction de la contrefaçon sera érigée en délit douanier puisque l’article 22 parle de prohibition, et les sanctions seront aggravées. Ainsi, les contrefacteurs seront désormais passibles de la confiscation des marchandises contrefaites, en plus d’une forte amende assortie d’une peine d’emprisonnement de 2 à 6 mois.

Au chapitre des tendances de produits contrefaits par pays de provenance, la Chine est le premier pays d’exportation prédominant des contrefaçons, avec 52,94 % de produits retenus en douanes en provenance de ce pays qui fournit les articles contrefaits touchant à la pièce de rechange pour véhicules, suivis des produits électroménagers et les cosmétiques. La pièce de rechange pour véhicules automobile représente 27,67% de l’ensemble des articles retenus en douane. Les marques concernées par la contrefaçon sont Valéo, Cogefa, Bendix, CFA, Toyota, Automotor et Renault. Les Émirats arabes unis est le deuxième pays d’exportation de contrefaçon vers l’Algérie avec 35,29% des articles retenus en douane, suivis de la Turquie et de l’Italie avec 5,88% de produits contrefaits.

À ce constat chiffré, vient s’ajouter un nouveau domaine touché par la contrefaçon, celui de la joaillerie. Nous apprenons à ce sujet que les services des douanes au niveau de l’aéroport d’Alger ont opéré une saisie d’articles en or dont les modèles sont contrefaits. Ces articles de bijouterie en or en provenance d’Italie représentent 2,54% de l’ensemble des retenues en douane. Phénomène d’envergure internationale, la contrefaçon concerne tous les secteurs d’activité économique susceptibles d’engendrer d’énormes profits. Cette “industrie du faux” est souvent une manière pour les trafiquants de blanchir des fonds provenant de la contrebande et du trafic des stupéfiants.

Synthèse de Samir, algerie-dz.com
D’après Liberté