La contrefaçon prospère en Algérie

Des produits de toilettes, du textile aux appareils électriques et électroménagers, le phénomène de la contrefaçon a pris de l’ampleur en Algérie à la faveur de la démonopolisation du commerce extérieur et la montée de bataillons d’importateurs indépendants sans expérience et cherchant beaucoup plus la maîtrise des coûts. Lors d’une table ronde sur la contrefaçon en Algérie, les représentants des firmes européennes -comme le fabricant de lampes Osram ainsi que le producteur de logiciels -Microsoft ont appelé à la protection des vrais créateurs de richesses et les investisseurs étrangers qui ont parié sur une saine concurrence.

D’ailleurs, cette question du respect de la propriété intellectuelle et des droits d’auteur est l’un des obstacles à l’adhésion de l’Algérie à l’OMC et constitue une revendication constante des investisseurs étrangers. Ce constat fait régulièrement l’objet de critiques de la part des experts et consultants en matière de commerce international. Il a été longtemps ressassé comme condition sine qua non pour stimuler et sécuriser les hommes d’affaires étrangers qui misent beaucoup sur les opportunités du marché algérien.

Ainsi, le continent asiatique est devenu par la force des choses leur premier marché pour la fourniture des biens en tout genre.

Plusieurs entreprises européennes qui ont tenu à dénoncer ces pratiques déloyales ont porté l’affaire devant les tribunaux pour concurrence déloyale et imitation de marque de fabrique. Pour certaines institutions comme la douane, il est vraiment difficile au plan pratique de contrôler les produits suspectés de contrefaçon et donc de saisir la marchandise.

En vérité, les lacunes sur ce plan-là ne manquent pas au niveau de la maîtrise des rouages et de la législation en particulier .

La création d’une structure nationale chargée de la lutte contre la contrefaçon a été proposée par les participants à la rencontre consacrée à la protection du consommateur tenue à l’université d’Oran. Pour un universitaire avocat de profession, la création d’une structure nationale dotée d’un pouvoir de décision en mesure de lui permettre de faire barrage, efficacement, à toutes formes de contrefaçon est nécessaire.

Cette dernière, qui travaillera en collaboration avec les instances nationales chargées du dossier, constituera, dans la perspective de l’adhésion de l’Algérie à l’OMC, un véritable rempart contre toute forme d’imitation", a-t-il souligné. Il regrette cependant que la législation algérienne ne considère la contrefaçon que comme un simple délit proposant de criminaliser cet acte, véritable danger pour l’économie nationale. Une enquête menée par le ministère du Commerce sur la question a abouti à plusieurs recommandations dont la création d’une banque de données, la formation d’agents de contrôle spécialisés, la réactualisation de la nomenclature des produits contrefaits, l’obligation faite aux importateurs de produire un certificat d’origine des produits introduits sur le marché national ainsi que la révision de l’instruction 55/67 relative à la contrefaçon.

Mais il faut dire que ce phénomène reste un enjeu planétaire avec l’inévitable cas chinois où dit-on au moins 2.451 cas de contrefaçon de marques étrangères ont été recensés au premier semestre 2005, une hausse de 56% par rapport à la même période de l’année dernière. Au-delà de la pratique de la pression, les grands fabricants étrangers optent soit pour l’installation à domicile ou au système de l’enregistrement de la marque par des brevets.

La Chine se classe aujourd’hui à la tête des pays qui enregistrent le plus fort taux de demandes de dépôt de marques. En 2004, elles ont atteint le nombre de 588.000 contre moins de 20.000 demandes vingt ans plus tôt. Sur ces demandes, 60.000 représentaient des marques étrangères, avec en tête les Etats-Unis (13.343 demandes), suivis du Japon (11.945) et de l’Allemagne avec 5.961 demandes, selon la même source

Source : horizons-dz